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Une dilettante veille sur ce sujet

Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques

Colloque organisé par l’Institut de droit rural (université de Poitiers), Poitiers, 19 et 20 mars 2015

Un thème d’actualité qui interroge sur la place de l’agriculture dans un contexte d’urbanisation croissante du territoire, et de fait les rapports ambivalents qu’entretiennent l’agriculture et la ville. Participeront à ce colloque des économistes, des géographes, des ingénieurs et des juristes, qui livreront au public leurs analyses respectives.

Le choix du thème « agriculture et ville » est motivé par une tendance, qui ne se dément pas, au rapprochement entre la production agricole et les centres de vie urbains. Le phénomène est dû, à la fois, à l’étalement ininterrompu des villes et aux stratégies des agglomérations souhaitant maintenir et renforcer leur agriculture de proximité. Or ces mouvements spatiaux et économiques génèrent de nouvelles questions juridiques : de gestion de l’occupation de l’espace, d’installation des agriculteurs, de respect du voisinage et de l’environnement, de manière de construire ou de jouir des supports nécessaires (sols, immeubles, jardins, domaine public…) à cette production agricole. Sans oublier les nouveaux liens, sous forme de contrats, qui se tissent entre les exploitants agricoles et les collectivités ou leurs habitants : alimentation des cantines scolaires, prestations de services (hébergement, loisirs, réinsertion) et énergétiques, distribution en circuits courts…

De ce point de vue, le colloque sera l’occasion de mettre en lumière certains aspects des récentes lois « Hamon », « ALUR » et d’avenir pour l’agriculture, emblématiques de ces rapports nouveaux, tantôt conflictuels, tantôt bénéfiques : c’est notamment le renforcement des outils du droit de l’urbanisme visant à contrôler la consommation des surfaces agricoles ; ce sont les distances à respecter pour user des produits phytosanitaires près des lieux d’habitation ; c’est le développement encadré des projets de méthanisation ou encore la consécration des magasins de producteurs.

Voir l’intégralité du programme sur Calenda.

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